Depuis la pandémie, les travailleurs frontaliers de l’Arc jurassien peuvent recourir plus facilement au télétravail. Avec la fin du régime dérogatoire le 30 juin, le taux devrait redevenir à 25% du temps de travail. Un consensus autour de 40% pourrait émerger. L’étude qui a été menée en février 2022, et à laquelle 1012 entreprises ont répondu, permet […]
Une proposition de résolution visant à autoriser deux jours de télétravail par semaine vient d’être adoptée par la commission des affaires européennes de l’Assemblée nationale. Les frontaliers français pourront peut-être à l’avenir faire davantage de télétravail. La commission des affaires européennes à l’Assemblée nationale vient d’adopter cette semaine la résolution du député Xavier Paluszkiewicz (LREM) allant dans[…..]
Au vu de la dégradation de la situation sanitaire, l’accord amiable entre la France et la Suisse conclu le 13 mai 2020 sur le télétravail au domicile a été prolongé jusqu’au 30 juin 2022. Ce qui signifie, entre autres, que leur régime d’imposition ne sera pas modifié.